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À propos de O/W
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE FISCHER FRANCE SARL
Le Novembre 2017
§ 1 Portée des conditions, généralités, conclusion du contrat
§ 2 Offre et conclusion du contrat
§ 3 Prix, retard de paiement, compensation
§ 4 Livraison, obstacles à la livraison, modifications du contrat
§ 5 Transfert de risques
§ 6 Garantie, réclamations; marchandises retournées
§ 7 Revente par l’acheteur/le client sur Internet
§ 8 Réserve de propriété et autres garanties
§ 9 Paiement
§ 10 Limitations de responsabilité
§ 11 Recours de l’acheteur/le client
§ 12 Droits de propriété intellectuelle
§ 13 Protection des données, confidentialité
§ 14 Lieu d’exécution, droit applicable, tribunal compétent, nullité partielle
§ 15 Clauses finales
Conditions générales de vente
Etat: 06.05.2025
1. Validité, conditions particulières pour les bons
2. Liens, références et droits
3. Conclusion du contrat
4. Expédition des marchandises et transfert des risques et retard
5. Prix, conditions de paiement, frais et conditions d'expédition
6. Lieu d'exécution
7. Réserve de propriété
8. Garantie
9. Réclamations
10. Limitation et exemption de responsabilité
11. Force majeure
12.Droit de rétractation du consommateur et conséquences de la rétractation
13. Protection des données et cookies
14. Prestations de tiers
15. Juridiction compétente, choix du droit applicable
16. Clause de sauvegarde
17. Obligations légales d'information